Il est de votre responsabilité légale de conduire votre bateau à une vitesse sécuritaire et d’être conscient de votre sillage.

Le Guide de sécurité nautique de Transports Canada contient les énoncés suivants concernant la conduite d’un bateau à une vitesse sécuritaire et la responsabilité du conducteur d’un bateau pour tout dommage causé par le sillage d’un bateau :

Attention et politesse

Il ne faut jamais produire des bruits de moteur, essayer d’asperger les nageurs, couper devant ou essayer de sauter le sillage d’autres bateaux. Certains des pires accidents de navigation se produisent lorsque la vitesse ou la distance est mal évaluée.

Conduisez à une vitesse sûre

Il se peut que vous deviez vous arrêter ou tourner brusquement pour éviter une collision, c’est pourquoi vous devez rouler à une vitesse sûre. La vitesse de sécurité dépend :

• de votre capacité à voir devant vous – la vitesse lente est la seule vitesse de sécurité dans le brouillard, la brume, la pluie et l’obscurité ;
• des conditions actuelles du vent et de l’eau ;
• de la rapidité avec laquelle votre bateau peut changer de direction
• du nombre et du type de bateaux qui se trouvent près de vous
• la présence de dangers pour la navigation, tels que les rochers et les souches d’arbres.

Soyez très prudent lorsque vous naviguez dans des endroits où la visibilité est réduite, par exemple lorsque vous entrez ou sortez d’un banc de brouillard.

Responsabilité des dommages causés par le sillage

Le sillage d’un bateau peut endommager les autres bateaux, les quais et le littoral. Il peut également constituer un risque pour les nageurs, les plongeurs et les personnes à bord de petites embarcations qui pourraient chavirer. Lorsque vous choisissez votre vitesse, tenez compte de la façon dont le sillage de votre bateau peut affecter les autres. Vous serez responsable de tout dommage ou préjudice que vous pourriez causer.

Limites de vitesse sur les rives à l’échelle de la province

Certaines provinces ont adopté des limites de vitesse de 10 km/h à moins de 30 m (98’5″) du rivage sur toutes les eaux situées à l’intérieur de leurs frontières. Cette limite de vitesse s’applique en Ontario, au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et dans les eaux intérieures de la Colombie-Britannique et de la Nouvelle-Écosse. Cette limite est en vigueur, qu’elle soit affichée ou non. Les exceptions sont les suivantes

• le remorquage récréatif lorsque le bateau suit une trajectoire à un angle de 90 degrés par rapport à la rive dans une zone désignée par des bouées pour le remorquage récréatif ;
• les rivières d’une largeur inférieure à 100 m (328′), ainsi que les canaux et les chenaux balisés ; et
• les eaux où une autre limite de vitesse est fixée dans une annexe au règlement.

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